Marque expirée - Marque en non vigueur

AR TREAT
GROUPE EAU PURE, SA

Numéro de dépôt :
3698250
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
AR TREAT de GROUPE EAU PURE

Présentation de la marque AR TREAT

Déposée le 10 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EAU PURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AR TREAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EAU PURE domicilié(e) 3 RUE MIRABEAU - 59370 - MONS EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 650 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EAU PURE domicilié(e) 48 Rue de la Rochefoucault - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR TREAT est expirée depuis le 10 décembre 2019.

GROUPE EAU PURE a également déposé les autres marques suivantes : LAGUMEM , PHYTOPURE


GROUPE EAU PURE, SA - 3 RUE MIRABEAU - 59370 - MONS EN BAROEUL - France - SIREN 646650333


GROUPE EAU PURE - 48 Rue de la Rochefoucault - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Distribution d'eau ou d'énergie ;

Distribution des eaux ou d'énergie ; Adduction d'eau ; Distribution d'eau.